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Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
1566-1758
1566-1758
1553-1780
1553-1780
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.
Archives communales.
Archives communales.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
École primaire communale.
École primaire communale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1584-1780
1584-1780
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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