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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) agriculture
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Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Épizooties.
Épizooties.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois communaux.
Bois communaux.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Moulins.
Moulins.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Forêt communale.
Forêt communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Epizooties.
Epizooties.
La Saône.
La Saône.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
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