Archives communales de l’Ain

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Différends contre des particuliers.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Église. – Aménagement et entretien.

Exercice et personnel du culte.

Fêtes, police économique et rurale, sinistres.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Forêt communale et droit de chasse.

Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.

Gestion, exploitation, affouage, entretien.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Œuvres scolaires.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Pâturage.

Pâturage et vaine pâture.

Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

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Différends contre des particuliers.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Dons-et-legs.

Droit de chasse.

Droit de chasse.

Église.

Église. – Aménagement et entretien.

Exercice et personnel du culte.

Fêtes, police économique et rurale, sinistres.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Fontaines publiques.

Forêt.

Forêt communale.

Forêt communale

Forêt communale.

Forêt communale.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Forêt communale et droit de chasse.

Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.

Gestion, exploitation, affouage, entretien.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Œuvres scolaires.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Pâturage.

Pâturage et vaine pâture.

Pâturage et vaine pâture.

Pâturage et vaine pâture.

Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.

Police locale.

Prairies et pâturage.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.