Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 193 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) propriété publique
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

14 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Gravières.
Gravières.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
École des Pigots.
École des Pigots.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Fontaines.
Fontaines.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Résultats 51 à 100 sur 193