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élection politique
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Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Referendum.
Referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Cantonales.
Cantonales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Conseil général.
Conseil général.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
1845-1982
1845-1982
1831-1977
1831-1977
1851-1982
1851-1982
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Listes électorales.
Listes électorales.
1830-1945
1830-1945
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1851-1981
1851-1981
1813-1979
1813-1979
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
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