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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Puits.
Puits.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Moulins.
Moulins.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Presbystère.
Presbystère.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Forêt communale.
Forêt communale.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
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