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Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
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Désignation d’un membre du conseil municipal pour remplir les fonctions du ministère public en matière de police : arrêté préfectoral (1813). Démission du sieur Baissard, conseiller municipal : courrier (1861). Nomination d’un adjoint supplémentaire : délibération (1935). Dissolution du conseil municipal et création du comité local de Libération : arrêté préfectoral, notification, correspondance (1870-1871, 1944). Composition et désignation : état de composition du conseil municipal du mandat 1965-1970, procès-verbaux d’élection des délégués (1971). Fixation des indemnités : délibérations (1944-1958).
Extraits des registres des délibérations (1925-1936, 1957-1965). Conseil municipal et commissions municipales. – Constitution : arrêtés préfectoraux (1848, 1870) ; constitution du comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944). Élus. – Démission de Bernard Pierre Mingret, maire et d’Étienne Gatheron, adjoint : arrêtés préfectoraux (1848).
