Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cours d'eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cours d’eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Cours d'eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat