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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
