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1871-1929
1871-1929
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Hygiène publique
Hygiène publique
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Finances communales
Finances communales
1850-1889
1850-1889
1980-1982
1980-1982
1830-1916
1830-1916
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
1973-1980
1973-1980
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote V - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Impôts extraordinaires.
Impôts extraordinaires.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
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