Édifices scolaires et d’enseignement
- 4M
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze