Showing 306 results

Archival description
File urbanisme
Print preview View:
Descending
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Droits de place.
Droits de place.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Cimetière.
Cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Presbystère.
Presbystère.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Cimetière.
Cimetière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissements.
Lotissements.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Results 101 to 150 of 306