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Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Affiches.
Affiches.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
Archives modernes
Archives modernes
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
1793-1797
1793-1797
1808-1830
1808-1830
Décès.
Décès.
1851-1862
1851-1862
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1923-1932
1923-1932
Décès.
Décès.
1954-1963
1954-1963
Mariages.
Mariages.
1964-1972
1964-1972
1933-1942
1933-1942
Agriculture
Agriculture
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
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