Affichage de 298 résultats

Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

24 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1961-1965
1961-1965
Édifices publics
Édifices publics
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Biens communaux
Biens communaux
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Amodiation et location.
Amodiation et location.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Voirie
Voirie
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Eau potable
Eau potable
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement
Assainissement
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Police générale
Police générale
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Emprunts.
Emprunts.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Résultats 101 à 150 sur 298