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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Bois
Bois
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
1865-1875
1865-1875
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dépenses.
Dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Comptabilité
Comptabilité
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1857-1925
1857-1925
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1828-1856
1828-1856
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1925-1982
1925-1982
1896-1924
1896-1924
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1911-1962
1911-1962
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