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Descriptions archivistiques

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Révision des listes électorales.

1K2-4
Groupe de documents
1856-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Sénatoriales et Conseil de la République.

1K7
Dossier
1900-1919

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Sénatoriales et élections au Conseil de la République.

1K6
Dossier
1876-1980

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Sénatoriales et élections au Conseil de la République.

1K5
Dossier
1876-1980

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Sénatoriales et élections du Conseil de la République.

1K5
Dossier
1935-1980

Fait partie de Fonds communal de Lent

Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

01K003_001
Pièce
1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

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