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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux.
Contentieux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Mairie-école.
Mairie-école.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Presbystère.
Presbystère.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Fontaines.
Fontaines.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Puits.
Puits.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Contentieux.
Contentieux.
Église.
Église.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Contentieux.
Contentieux.
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