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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Actes notariés.
Actes notariés.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Police rurale.
Police rurale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Étrangers.
Étrangers.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Personnel.
Personnel.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Administration générale.
Administration générale.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
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