Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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- Subseries
Part of Fonds communal de Grièges
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Grièges
Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Rapports financiers avec diverses administrations
Protocole et distinctions honorifiques
Revenus et charges de la commune
Moyens de transport, électricité
Archives privées de Charles Reboul
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Pouillat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Pouillat
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Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal de Courtes
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Courtes
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Recensement de l’agriculture et du bétail ordonné par la loi du 27 décembre 1927, article 110 : questionnaire, état nominatif des propriétaires de la commune, (1929).
Fiches individuelles par exploitation agricole (s.d.).
Allocations familiales agricoles : état nominatif (1941). Aide aux éleveurs (1974).
Liste des propriétaires de la commune (1943).
Registre de culture : superficie en céréales (1950-1954), déclaration de blé (1960-1967).
Distillation : statuts de la coopérative du syndicat agricole (1923), bouilleurs de cru (1920-1929).
Syndicat de battage : statuts, liste des sociétaires (s.d.).
CUMA : règlement intérieur (1963).
Société d’élevages (1923).
Détaxe carburant (1959-1974).
Culture de la pomme de terre (1924).
Sécheresse (1964),
Primes agricoles : maintien troupeau, prime CEE aux bovins mâles… (1975-1989)
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Lhuis.
Vin : état de répartition de frais en argent en en blé (13 mai 1810).
Délibérations pour l’établissement d’un marché sous les halles (1852-1892) .
Foires et marchés : droits de place (1833-1952), bail à ferme des droits de place à la halle (1839-1938).
Battues lapins de garenne (1925).