The municipal archives of the department of Ain

Carnets à souche des consultations médicales.

5Q3
File
1946-1986

2R1
File
1891-1920

Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)

Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont

AA1
File
1663

Part of Fonds communal de Chaley

Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
File
1738-1830

Part of Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Église et presbytère.

DD1
File
1680-1788

Part of Fonds communal de Chaley

Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).

1679-1702

GG1
File
1679-1702

Part of Fonds communal de Chaley

1763-1772

GG6
File
1763-1772

Part of Fonds communal de Chaley

1773-1782

GG7
File
1773-1782

Part of Fonds communal de Chaley

1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)

1D8
File
1970-1979

Part of Fonds communal de Chaley

1949-1966

1D11
File
1949-1966

Part of Fonds communal de Chaley

Instructions préfectorales, correspondance.

2D7
File
an IX-an XI (1801-1803)

Part of Fonds communal de Chaley

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

4D4
File
an XII, 22 ventôse (1804, 13 mars)

Part of Fonds communal de Chaley

Jugement.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

4D5
File
1838

Part of Fonds communal de Chaley

Jugements.

Mariages

E2
File
1793-1802

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E5
File
1803-1812

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E13
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E14
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E23
File
1863-1872

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E25
File
1873-1892

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E35
File
1923-1931

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E38
File
1932-1952

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E44
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Chaley

Recensement de la population.

1F1
File
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1
File
1903-1960

Part of Fonds communal de Chaley

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.

1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952

3F2
File
1934-1952

Part of Fonds communal de Chaley

1953-1956

3F3
File
1953-1956

Part of Fonds communal de Chaley

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791-1792

Part of Fonds communal de Chaley

États de sections, matrice.

État de section.

1G3
File
[1813]

Part of Fonds communal de Chaley

Folios 1-71

1G4
File
1822-1913

Part of Fonds communal de Chaley

État de section.

1G10
File
1933-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Volume 1

1G11
File
1933-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Volume 2

1G14
File
1974-1979

Part of Fonds communal de Chaley

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G15
File
1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931

Part of Fonds communal de Chaley

Matrices générales.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.

1G18
File
1906-1924

Part of Fonds communal de Chaley

Registre à souche des déclarations.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.

1G20
File
1793-1944

Part of Fonds communal de Chaley

Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).

Préparation du recensement.