Carnets à souche des consultations médicales.
- 5Q3
- Dossier
- 1946-1986
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Carnets à souche des consultations médicales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Instructions préfectorales, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Jugement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
Comité national de souvenir de Verdun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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