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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Vaccinations.
Vaccinations.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Personnel médical.
Personnel médical.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Journal officiel.
Journal officiel.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
1583-1787
1583-1787
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
1793 - an X
1793 - an X
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1793 - an X
1793 - an X
an XI – 1812
an XI – 1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
an XI – 1812
an XI – 1812
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
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