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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
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Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Distillation.
Distillation.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Bureau économique.
Bureau économique.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Bétail.
Bétail.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
1911-1937
1911-1937
Dons et legs.
Dons et legs.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1813-1932
1813-1932
1923-1932
1923-1932
1851-1931
1851-1931
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
1881-1930
1881-1930
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
1860-1920
1860-1920
1852-1920
1852-1920
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
École des Pigots.
École des Pigots.
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