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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Français
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Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1916-1923
1916-1923
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Administration générale.
Administration générale.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Comptabilité.
Comptabilité.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Poids public.
Poids public.
Correspondance.
Correspondance.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1883-1910
1883-1910
1900-1910
1900-1910
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1880-1909
1880-1909
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
1880-1909
1880-1909
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Création et élection.
Création et élection.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
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