Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

• 00M004_001
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de l'église, vue 02.

• 00M005_003
• Pièce
• 1866

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

• 00Fi010_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

• 00Fi010_003
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

• 03D002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1837

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1866

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.

• 01N005_001
• Pièce
• 1816

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 03O001_001
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Maison d’école pour les deux sexes.

• 04M001_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Maison d’école pour les deux sexes.

• 04M001_004
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Maison d’école des filles.

• 04M001_006
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Chaley

École de filles.

• 04M001_010
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines de Charabotte.

• 03N001_002
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Établissement de fontaines.

• 03N001_003
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines du hameau de Charabotte.

• 03N001_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines du hameau de Charabotte.

• 03N001_005
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Adduction d’eau potable.

• 01O012_001
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Adduction d’eau potable.

• 01O012_002
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

• 04D014_001
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

• 05I010_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.

• 05I010_009
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.

• 05I010_010
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Monument aux morts. – Construction, vue 01.

• 01M013_001
• Pièce
• [1919-1921]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.

• 02M001_007
• Pièce
• [1840]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Restauration de la toiture.

• 02M001_011
• Pièce
• 1956

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des fondations du groupe scolaire.

• 04M001_004
• Pièce
• [1901]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

• 04M001_009
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

• 04M001_011
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

• 03N001_001
• Pièce
• [1931-1932]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place du Prieuré.

• 01O011_005
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Ruisseau du Gourgue.

• 03O003_001
• Pièce
• 1852

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.

• 03O003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois