Registre paroissial des sépultures.
- GG4
- Dossier
- 1637-1651
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés de guerre, rationnement et ravitaillement : cahiers, soldats mobilisés, blessés et décédés, distribution de denrées alimentaires, instructions, télégrammes, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort [1] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1918).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Décès du caporal-chef R. D. du 17ème BCP à bord du Sidi-Okba : avis de décès, notifications, courrier.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Soldats « Morts pour la France », notifications, avis de disparition et de décès, correspondance.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).
Testaments et inventaires de biens après décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois