Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01. Add to clipboard 01N005_001 Item 1816 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal du Grand Gué, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01. Add to clipboard 01O007_001 Item 1838 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 01O007_002 Item [1847] Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01. Add to clipboard 03O001_001 Item [19ème siècle] Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01. Add to clipboard 00M003_001 Item 1919 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01. Add to clipboard 00M003_002 Item [1919] Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01. Add to clipboard 00M004_001 Item 1894 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02. Add to clipboard 00M004_002 Item 1894 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01. Add to clipboard 00M019_001 Item 1892 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 00M020_001 Item 1878 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour la construction d'un puits, vue 01. Add to clipboard 00N002_001 Item [1858] Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1862 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_002 Item 1864 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1862 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la réparation du puits commun. Add to clipboard 03N002_001 Item an X (1802) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan du clos de la cure. Add to clipboard 01N001_001 Item vers 1819 Part of Fonds communal de Vandeins
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord. Add to clipboard 04D010_001 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Carrières en exploitation. Add to clipboard 04D013_001 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Add to clipboard 04D014_001 Item 1826 Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Add to clipboard 04D014_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 04D014_003 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer. Add to clipboard 04D017_001 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron. Add to clipboard 05I010_001 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_003 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_004 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_005 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_006 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. Add to clipboard 05I010_007 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. Add to clipboard 05I010_008 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois. Add to clipboard 05I010_009 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois. Add to clipboard 05I010_010 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Ouverture d’une pharmacie. Add to clipboard 05I005_001 Item [1913-1914] Part of Fonds communal de Villebois Plan de l’officine.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Monument aux morts. – Construction, vue 01. Add to clipboard 01M013_001 Item [1919-1921] Part of Fonds communal de Villebois Plan de l’élévation.
Monument aux morts. – Construction, vue 02. Add to clipboard 01M013_002 Item [1919-1921] Part of Fonds communal de Villebois Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03. Add to clipboard 01M013_003 Item [1919-1921] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Église. – Agrandissement du chœur. Add to clipboard 02M001_003 Item [1820-1821] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Église. – Agrandissement du chœur. Add to clipboard 02M001_004 Item [1820-1821] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration. Add to clipboard 02M001_005 Item 1839 Part of Fonds communal de Villebois Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration. Add to clipboard 02M001_006 Item 1841 Part of Fonds communal de Villebois Plans et coupes.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration. Add to clipboard 02M001_007 Item [1840] Part of Fonds communal de Villebois Croquis.
Église. – Reconstruction. Add to clipboard 02M001_008 Item 1848 Part of Fonds communal de Villebois Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Église. Add to clipboard 02M001_009 Item 1846 Part of Fonds communal de Villebois Reconstruction : plan des fondations.
Église. – Reconstruction. Add to clipboard 02M001_010 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois Plan des fondations.