Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
- 1I2
- Dossier
- 1790-[1861]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux du maire, correspondance.
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Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux du maire, correspondance.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décret d’approbation de la délibération du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation à ester en justice.
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Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
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Convention.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des notifications des ordres de route, feuilles de route, acte de remplacement, notifications.
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À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
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Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.
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État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certificats, état de service.
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Opposition au commandement à payer, copies de pièces, correspondance.
Levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.
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Registre à souche des déclarations.
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Réquisitions : quittance, correspondance.
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)
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Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
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Plan.
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Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866.
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Listes nominatives, propositions de liste, correspondance.
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Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
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Ouverture, redressement et élargissement : arrêté prescrivant l’enquête, registre d’enquête, déclaration d’utilité publique, état estimatif des parcelles à acquérir, rapport de l’agent-voyer, plan.
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Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
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Déclaration individuelle.
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Devis estimatif.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Tableaux généraux des chemins communaux.
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Plan.
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Devis estimatif.
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Arrêté prescrivant l’enquête, rapport de l’agent-voyer, plan.
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Arrêtés préfectoraux, correspondance.