Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
État signalétique des étangs, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2
Fonds communaux de Val-Revermont
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Place du Tilleul à Bouis.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Exploitation des carrières communales.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Pont de Charlay.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Fonds communal de Confrançon
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fonds communal d'Armix
Fonds communaux de Chézery-Forens
Fonds communal d'Izernore
Fonds communal de Sergy
Fonds communal de Vongnes
Fonds communal de Varambon
Fonds communaux de Sutrieu
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.