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Installations sportives.
Installations sportives.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
1553-1780
1553-1780
1682-1780
1682-1780
1565-1780
1565-1780
1526-1780
1526-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
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