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Presbytère.
Presbytère.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Comptabilité
Comptabilité
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Élections politiques.
Élections politiques.
Installations classées.
Installations classées.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Chasse.
Chasse.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions directes.
Contributions directes.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1841-1982
1841-1982
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Séance.
Séance.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
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