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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
1973-1982
1973-1982
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1950-1982
1950-1982
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1955-1982
1955-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Séance.
Séance.
1973-1982
1973-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
1973-1982
1973-1982
Contributions directes.
Contributions directes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1951-1982
1951-1982
Prud’homales.
Prud’homales.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Commune.
Commune.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Population
Population
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Administration militaire
Administration militaire
1874, 1876-1894
1874, 1876-1894
Justice
Justice
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Finances communales
Finances communales
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