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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
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Croissant
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Comptabilité.
Comptabilité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
1880-1892
1880-1892
1880-1892
1880-1892
1880-1892
1880-1892
Phylloxéra.
Phylloxéra.
Bascule.
Bascule.
Emprunts.
Emprunts.
1881-1901
1881-1901
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.
1882-1910
1882-1910
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
1911-1968
1911-1968
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant le recouvrement d’une somme due pour la fourniture de pierres et de journées d’ouvrier.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant le recouvrement d’une somme due pour la fourniture de pierres et de journées d’ouvrier.
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
1886-1931
1886-1931
1886-1898
1886-1898
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
1889-1898
1889-1898
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