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Assainissement.
Assainissement.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Installations classées.
Installations classées.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Lotissements.
Lotissements.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Lotissements.
Lotissements.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Installations classées.
Installations classées.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Mairie-école.
Mairie-école.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Écoles.
Écoles.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Téléphone.
Téléphone.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
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