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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Brénaz
Fonds communal de Brénaz
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordi...
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et d...
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Affiches.
Affiches.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Contentieux.
Contentieux.
Epizooties.
Epizooties.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Barrages.
Barrages.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Transports.
Transports.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin d...
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
1526-1780
1526-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
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