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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Population
Population
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Justice
Justice
Élections
Élections
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Biens communaux
Biens communaux
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
Agriculture
Agriculture
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Finances communales
Finances communales
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