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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
1583-1787
1583-1787
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
État civil
État civil
1793 - an X
1793 - an X
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1793 - an X
1793 - an X
Registres des mariages.
Registres des mariages.
an XI – 1812
an XI – 1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
an XI – 1812
an XI – 1812
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1793 - 1801
1793 - 1801
Registres des décès.
Registres des décès.
1802 – 1812
1802 – 1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1813-1822
1813-1822
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1792-an XI
1792-an XI
Tables décennales.
Tables décennales.
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