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Descriptions archivistiques
Époque contemporaine
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Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Affiches.
Affiches.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
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