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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Pouillat (Ain, France)
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Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Lavoirs.
Lavoirs.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
École communale.
École communale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Viticulture.
Viticulture.
Patrimoine.
Patrimoine.
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat