Archives communales de l’Ain

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Aménagement et gestion de la voirie.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Dons-et-legs.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Eau potable. – Adduction et distribution.

École mixte de Mépillat.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Lotissements.

Patrimoine culturel.

Personnel syndical.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 05.

Téléphone.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 57 résultats

[1810]-1831

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

1841-1982

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Aménagement et gestion de la voirie.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Biens syndicaux.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Dons-et-legs.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Eau potable. – Adduction et distribution.

École mixte de Mépillat.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Lotissements.

Patrimoine culturel.

Personnel syndical.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Secours d’urgence.

Téléphone.