Archives communales de l’Ain

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Biens syndicaux.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Personnel syndical.

Tranches 4 à 8.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 1 à 3.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

1841-1982

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Lotissements.

Téléphone.

Travaux connexes au remembrement.

Transport de gaz, métal.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Aménagement et gestion de la voirie.

Secours d’urgence.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Cours d’eau. – Moulins.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Patrimoine culturel.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Dons-et-legs.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

École mixte de Mépillat.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

[1810]-1831

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Tableau statistique, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Tableau statistique, vue 05.

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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Biens syndicaux.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Personnel syndical.

Tranches 4 à 8.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 1 à 3.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

1841-1982

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Lotissements.

Téléphone.

Travaux connexes au remembrement.

Transport de gaz, métal.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Aménagement et gestion de la voirie.

Secours d’urgence.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Cours d’eau. – Moulins.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Patrimoine culturel.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Dons-et-legs.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

École mixte de Mépillat.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

[1810]-1831