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Registres des décès.

E39-57
recordgrp
1792-1983

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des naissances.

E1-19
recordgrp
1792-1983

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des mariages.

E20-38
recordgrp
1792-1983

Part of Fonds communal de Vandeins

3F8-12
recordgrp
1924-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Récolte et stock.

3F9-12
recordgrp
1924-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.

Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.

1K1-2
recordgrp
an IX (1801)-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Révision des listes électorales.

1K3-5
recordgrp
1850-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-8
recordgrp
1810-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.

Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.

1K3-4
recordgrp
1850-1982 (lacunes : 1851-1858, 1860-1868)

Part of Fonds communal de Vandeins

Élections socioprofessionnelles.

1K8-9
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Extraits des registres des délibérations.

1D5-6
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Permis de construire et modificatifs.

T2-5
recordgrp
1947-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Certains dossiers concernent des installations classées.

Tables décennales.

E58-62
recordgrp
1933-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Gestion de l'état civil.

E63-64
recordgrp
1834-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Recensement de la population.

1F1-4
recordgrp
1817-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-3
recordgrp
1819-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

1L1-5
recordgrp
1812-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Recettes et dépenses.

1L14-15
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Livres comptables.

1L10-13
recordgrp
1909-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Opérations de vote.

1K6-7
recordgrp
1813-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.

Registres de comptabilité.

1L12-13
recordgrp
1950-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des délibérations.

1D1-4
recordgrp
1817-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.

1Q6-7
recordgrp
1895-1980

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes.

1Q6-8
recordgrp
1895-1980

Part of Fonds communal de Vandeins

Seconde Guerre mondiale.

4H4-5
recordgrp
1938-1959

Part of Fonds communal de Vandeins

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1-3
recordgrp
1856-1952

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.

3F1-2
recordgrp
1856-1952

Part of Fonds communal de Vandeins

Réparations et entretien des chemins.

1O8-11
recordgrp
1825-1951

Part of Fonds communal de Vandeins

Caisse des écoles.

1R3-4
recordgrp
1902-1949

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1851-1945

Part of Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G6-7
recordgrp
1882-1937

Part of Fonds communal de Vandeins

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
recordgrp
1865-1926

Part of Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Correspondance.

2D2-8
recordgrp
an IX (1801)-1922

Part of Fonds communal de Vandeins

Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
recordgrp
1836-1914

Part of Fonds communal de Vandeins

Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.

1F2-4
recordgrp
1872-1896

Part of Fonds communal de Vandeins

Armées de réserve.

1H5-7
recordgrp
1831-1890

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-9
recordgrp
1592-1792

Part of Fonds communal de Vandeins