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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Perception, exonération.
Perception, exonération.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
1614-1620
1614-1620
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1654-1668
1654-1668
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
Différends et litiges.
Différends et litiges.
1813-1822
1813-1822
1833-1842
1833-1842
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1813-1822
1813-1822
1843-1852
1843-1852
1793 - 1801
1793 - 1801
1802 – 1812
1802 – 1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
1882-1910
1882-1910
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
1820-1889
1820-1889
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique.
Police économique.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
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