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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) plan
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Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Téléphone.
Téléphone.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Puits commun.
Puits commun.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Procès.
Procès.
Presbytère.
Presbytère.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Fontaines.
Fontaines.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1723-1782
1723-1782