Archives communales de l’Ain

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.

Taxes perçues au nom de la ville

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Conseil général et conseil municipal.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Syndicats et mutuelles agricoles.

Statistique générale des sinistres.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Délimitation de la commune et nivellement.

Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.