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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Travaux de remembrement
Travaux de remembrement
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Finances de l’association
Finances de l’association
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Administration de l’association
Administration de l’association
Affiches.
Affiches.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Documents figurés
Documents figurés
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Lotissements.
Lotissements.
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Urbanisme
Urbanisme
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Autres fonds
Autres fonds
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Divers
Divers
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
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