Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 414 résultats

Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

32 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1979-1982
1979-1982
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
1973-1978
1973-1978
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Urbanisme
Urbanisme
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Divers
Divers
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
1876-1880
1876-1880
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1864 (4ème trimestre) - 1875
1864 (4ème trimestre) - 1875
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Hospices.
Hospices.
Aliénés.
Aliénés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1900-1956
1900-1956
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
1900-1970
1900-1970
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
1875-1979
1875-1979
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1860-1949
1860-1949
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Culte
Culte
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1836-1837, 1865-1889
1836-1837, 1865-1889
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Résultats 1 à 50 sur 414