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Registres des décès.

E39-57
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-7
recordgrp
1560-1792

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des mariages.

E20-38
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des naissances.

E1-19
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Correspondance.

2D5-6
recordgrp
1819-1967

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1840-1958

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des délibérations et des procès-verbaux.

1D1-5
recordgrp
1824-1979

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14
recordgrp
1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Dépenses et recettes.

1L12-13
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Enregistrement et exécution.

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L8-9
recordgrp
1955-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Livres de détail des recettes et des dépenses.

1L6-7
recordgrp
1936-1954

Part of Fonds communal de Léaz

Livres comptables.

1L6-11
recordgrp
1936-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Élections socioprofessionnelles.

1K6-7
recordgrp
1920-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Révision des listes électorales.

1K3-4
recordgrp
1930-1987

Part of Fonds communal de Léaz

Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.

1K1-2
recordgrp
1913-1982

Part of Fonds communal de Léaz

5I2-3
recordgrp
1931-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G7-8
recordgrp
1914-1960

Part of Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G11-12
recordgrp
1962-1973

Part of Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
recordgrp
1847-1914

Part of Fonds communal de Léaz

Récolte et stock.

3F6-9
recordgrp
1935-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).

3F6-10
recordgrp
1935-1972

Part of Fonds communal de Léaz

Enquête annuelle agricole.

3F3-4
recordgrp
1942-1954

Part of Fonds communal de Léaz

États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1-2
recordgrp
1890-1940

Part of Fonds communal de Léaz

États, questionnaires d’enquête, registres de culture.

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

Tables décennales.

E28-29
recordgrp
1933-1952

Part of Fonds communal de Léaz

Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.

Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).

E21-27
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Registres d’état civil.

E12-20
recordgrp
1879-1910

Part of Fonds communal de Léaz

Registres des naissances, mariages et décès.

E1-11
recordgrp
1793-1878

Part of Fonds communal de Léaz

Limites communales.

3D1-2
recordgrp
1826-1931

Part of Fonds communal de Léaz

Extraits du registre des délibérations.

1D7-8
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Contient aussi des arrêtés municipaux.

Registres des délibérations.

1D1-6
recordgrp
1859-1991

Part of Fonds communal de Léaz

Paroisse de Léaz.

GG2-6
recordgrp
1594-1793

Part of Fonds communal de Léaz

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.

1F2-5
recordgrp
1836-1962

Part of Fonds communal de Villebois

Recensement de la population.

1F1-6
recordgrp
an V (1796)-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Gestion de l’état civil.

E69-70
recordgrp
1796-1970

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des publications de mariage.

E66-68
recordgrp
1792-1818

Part of Fonds communal de Villebois

Tables décennales.

E60-65
recordgrp
1843-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E57-59
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E54-56
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances.

E51-53
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres d’état civil.

E47-49
recordgrp
1933-1947

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances, mariages et décès.

E45-46
recordgrp
1813-1932

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E30-44
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E16-29
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances, tables décennales.

E1-15
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Histoire de la commune.

3D3-5
recordgrp
1890-1898

Part of Fonds communal de Villebois

Correspondance.

2D22-48
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de correspondance.

2D8-17
recordgrp
1913-1955

Part of Fonds communal de Villebois

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