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Cote B 20 - Aymon le Pacifique
- Item
- 1331
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
- Item
- 1384
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
- Item
- 1413
Part of Fonds communal de Seyssel
- Item
- 1341
Part of Fonds communal de Seyssel
- Item
- 1498
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
- Item
- 1584
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
- AA3
- Item
- 1499-1500
Part of Fonds communal de Seyssel
Contient le sceau de Philibert le Beau
- AA12
- Item
- [fin XIIIème s. - début XIXème s.]
Part of Fonds communal de Seyssel
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
- AA15
- Item
- 1760
Part of Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
- BB2
- File
- 1603-1618
Part of Fonds communal de Seyssel
- BB4
- File
- 1674-1694
Part of Fonds communal de Seyssel
- BB6
- File
- 1705-1723
Part of Fonds communal de Seyssel
Revenus patrimoniaux: comptes.
- CC6-13
- Subseries
- 1740-1789
Part of Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
- CC10
- File
- 1760-1769
Part of Fonds communal de Seyssel
- CC19
- Subseries
- 1611
Part of Fonds communal de Seyssel
- DD2-5
- recordgrp
- 1618-1789
Part of Fonds communal de Seyssel
- DD4
- File
- s.d.
Part of Fonds communal de Seyssel
- FF
- Series
Part of Fonds communal de Seyssel
- FF1-2
- Subseries
- 1694-1789
Part of Fonds communal de Seyssel
- FF6
- File
- 1751-1764
Part of Fonds communal de Seyssel
- FF8
- File
- 1776-1779
Part of Fonds communal de Seyssel
- GG1-3
- recordgrp
- 1555-1602
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG8-14
- recordgrp
- 1613-1792
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG9
- File
- 1692-1706
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG10
- File
- 1707-1723
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG14
- File
- 1779-1792
Part of Fonds communal de Seyssel
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
- GG16
- recordgrp
- 1698
Part of Fonds communal de Seyssel
extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
- II1
- recordgrp
- 1616-1736
Part of Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)
- II2
- recordgrp
- 1755-1759
Part of Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
- II4
- File
- 1723-1788
Part of Fonds communal de Seyssel
Montagne d’Anglefort : transaction faite entre le seigneur d’Anglefort et le procureur spécial des habitants d’Anglefort (1723). Acquisition du territoire de Chaibeymenne faite par Pierre Joseph de la Porte à François Lainé, François Lejeune et Augustin Falconnier (1732).
Rôle de 1727 de Pierre Joseph de la Porte pour le péage de Bossin et la terre dAnglefort : demande de modération (1727).
Fauchage des prés, condamnation de Jean Rosset, fermier de de la Porte : extrait du registre du greffe de la municipalité de Culoz (1731).
Concession d’abergement de Louis du Fresnoy, fils de Joseph du Fresnoy, marquis de Cluses et Châtillon, seigneur de Cluses et de Vervier, comte de Châteaufort à Claude Berlier de Serrière, Chateaufort en Chautagne, 1 septembre 1733 (1733).
Rapport de biens situés sur le territoire d’Anglefort et au. (1733).
Procès de Benigne Lognoz au nom des syndics conseillers de Mons (défenseurs) contre François Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort (1733) et état des patrocines faits par le Sieur Vulliod, procureur au Sénat par le Seigneur De la Porte contre les communiers de Mons en Chautagne depuis le 12 mai 1733 (1733).
Pièce de vigne, acquisition de la Porte / Michaille (1739).
Acquisition de la Porte / Lafausse (1742).
Echange de terrains entre François Joseph de la Porte et François du Parc (1744).
Pièce de vigne, acquisition à Gérard Montevenoz par François Joseph De la Porte (1749).
Îles sur le Rhône, droits des habitants d’Anglefort : Condamnation contre François la Perrière de Menard, qui aurait défriché dans les îles sans autorisation (1754).
Echange d’un pré situé dans un clos de Mingy fait avec M. Besson, de Seyssel, (5 mars 1761).
Montagne d’Anglefort, prés et pâturages : brouillon de requête pour l’arpentage des terres (1763)
Terres d’Anglefort, demande d’exécution d’une ordonnance faite par François Joseph De la Porte : requête adressée au Lieutenant général civil et criminel au baillage du Bugey (1765).
Condamnation contre les habitants d’Anglefort : jugement (1771).
Plan de la pièce de Monsieur d’Anglefort appellée la Cornelle Fabry sur les ouilles dans la montagne de Cule (1776).
Rentes sur les tailles de Vienne payés au seigneur d’Anglefort : état récapitulatif (1765-1780).
Lettre de défense de Charles Antoine De la Porte contre Paul François de Maillans (24 janvier 1787).
Testament d’Ignace de Maillans : procès (1787)
Contient une note manuscrite : Papier d’Anglefort, déposé par Georges Sachenat, agent municipal
Procès de Paul François de Maillans contre Charles Antoine de la Porte : mémoire (1788)
Assignation de jugement adressée à François Thibaud par requête de Charles Antoine De la Porte (1790)
Îles sur le Rhône, procès entre le seigneur de Chateaufort et le seigneur d’Anglefort et les habitants de Mont et de Serrières et ceux d’Anglefort : résumé (s.d.)
Pâturage d’animaux à Malacombas et pré Moulin, dénonciation faite par François Joseph De la Porte (s.d.)
- II11
- recordgrp
- s.d.
Part of Fonds communal de Seyssel
Transcription de textes sacrés (mort de Jésus).
- II12-13
- Subseries
- 1513-1764
Part of Fonds communal de Seyssel
- II13
- recordgrp
- 1513-1764
Part of Fonds communal de Seyssel
Vente par Georges, fils de feu noble Pierre de la Balme, mandement de Montfalcon, au profit de Jean de Charvet, pour 258 florins d’or, d’une prévalence sur des revenus, (1513) ;
Transaction d’une partie d’un fief, qui avait passé au sieur De Moral, qui l’a revendue au noble de Croison (1621);
Montagne d’Injoux, acquisition de Jean-Louis Bally, d’Hotonnes (1759);
Acte de vente passé entre Charles et Claude Serment de Chalonge et Joseph Lavouvière de Bongnie (1764).
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
- II14-15
- Subseries
- 1800
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
- Item
- 1355
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
- Item
- 1383
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
- Item
- 1393
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
- Item
- 1402
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
- Item
- 1421
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
- Item
- 1429
Part of Fonds communal de Seyssel
- Item
- 1327
Part of Fonds communal de Seyssel
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
- AA16
- Item
- 1601
Part of Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Délibérations des syndics de Seyssel
- BB1-9
- recordgrp
- 1571-1790
Part of Fonds communal de Seyssel
- BB1
- 1571-1603
Part of Fonds communal de Seyssel