Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal de Dommartin
Instruction publique, sciences, lettres et arts Add to clipboard R Series Part of Fonds communal d'Illiat
Cultes, instruction publique, assistance publique Add to clipboard GG Series Part of Fonds communal de Journans
Actes de l’administration municipale Add to clipboard 2D Subseries Part of Fonds communal de Journans
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal de Journans
Édifices communaux, établissements publics Add to clipboard M Series Part of Fonds communal de Journans
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Add to clipboard O Series Part of Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard 1O Subseries Part of Fonds communal de Journans
Cadastre révisé Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal déposé de Tossiat Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat